Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Introduction

Bienvenue sur DomoSchool, votre plateforme d’accompagnement scolaire en ligne. En utilisant notre site, vous acceptez pleinement nos conditions générales d’utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement afin de comprendre vos droits et obligations.

2. Objet des présentes conditions

Ces conditions encadrent l’accès, l’utilisation et le fonctionnement de DomoSchool. Elles visent à garantir une expérience sécurisée, efficace et respectueuse pour tous nos utilisateurs : élèves, parents et professeurs.

3. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser notre plateforme dans le respect des lois en vigueur et à ne pas perturber son bon fonctionnement. Toute activité frauduleuse, abusive ou susceptible de nuire à DomoSchool ou à ses utilisateurs est strictement interdite.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur DomoSchool — textes, images, vidéos, codes — sont protégés par des droits d’auteur et appartiennent à DomoSchool ou à ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Protection des données personnelles

Nous attachons une grande importance à la confidentialité de vos données personnelles. Toutes les informations collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

6. Responsabilités

DomoSchool s’efforce de fournir un service fiable et sécurisé, mais ne peut garantir une disponibilité permanente ni l’absence totale d’erreurs. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages indirects résultant de l’utilisation du site.

7. Évolution des conditions

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment afin de s’adapter aux évolutions du service ou de la réglementation. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, n’hésitez pas à nous contacter via notre page Contact. Nous sommes à votre écoute pour vous accompagner.

Dernière mise à jour : 27 mai 2025